Mention légale
Mentions légales.
Les conditions d’exploitation, les engagements en matière de confidentialité et les déclarations d’accessibilité qui régissent l’utilisation de la boutique Grimaldi et des comptes de gros.
01
Conditions d’utilisation
Mis à jour le 11 mai 2026
Accès au compte, catalogue et prix, acceptation des commandes, paiement, exécution, retours, garantie, responsabilité et droit applicable.
02
Politique de confidentialité
Mis à jour le 11 mai 2026
Collecte, utilisation, communication, conservation et sécurité des renseignements personnels. Fondements juridiques en vertu de la LPRPDE et de la BC PIPA, et droits des personnes.
03
Avis sur les témoins
Mis à jour le 11 mai 2026
Les témoins et technologies de stockage similaires utilisés sur le site, les catégories auxquelles ils appartiennent et les contrôles offerts aux visiteurs.
04
Accessibilité
Mis à jour le 11 mai 2026
Cible de conformité (WCAG 2.2 niveau AA), mesures prises, limites connues et voie de rétroaction en matière d’accessibilité.
Contact
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Ouvrir le courriel- LégalConditions, contrats et avis de litige.
- ConfidentialitéDemandes relatives aux renseignements personnels en vertu de la LPRPDE et de la BC PIPA.
- A11yObstacles à l’accessibilité et rétroaction.